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Quand la marque « Allez les Bleus » retrouve des couleurs

Date: 10/07/2015

Nombreux sont les supporters à avoir chanté, crié ou scandé au cours d'un match de foot, de hand ou de rugby l'exhortation devenue si célèbre « Allez les Bleus » ! Mais peut-être sont-ils moins no...

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Coûts supplémentaires pour les frontaliers

Auteur: Hugues MARTIN

Date: 10/07/2015

Les véhicules de fonction immatriculés en Suisse vont être dans le collimateur des douanes françaises. L’Agefi 10/07/2015, page 2 Telecharger le pdf

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Chronique de propriété industrielle

Date: 01/07/2015

I. Droits sur les signes distincitifs. Législation Indications géographoiques protégeant les produits industriels et artisanaux II. Jurisprudence Dégénérescence de la marque par excès de notorié...

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